MENTIONS LÉGALES

Vous êtes actuellement connecté au site institutionnel de l'Association des chauffeurs de hautes personnalités - AIPC. L'utilisateur en ayant accès à ce site s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.
Ce site est édité par : AIPC - Siège social : 10 rue de Penthièvre - 75008 PARIS

Directeur de la publication : Mr Jérôme DUCASSE

Informations éditeur : AIPC - Loi 1901- Déclarée à la Préfecture de Police de Paris N°RNA W751168037 - Parution N°20160047 - Annonce N°1184 - N° INSEE 480 375 203 00019

Informations hébergeur : Espace 2001, société anonyme dont le siège est situé au 7 Fressigne, 23320 Bussière-Dunoise, France, immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de Guéret.

Les informations recueillies font l'objet d'un traitement afin de prendre en compte votre demande. Ces informations sont destinées à AIPC. En application de la loi du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression desdites informations.
Pour exercer ces droits, ou pour toute autre demande, adressez-vous à : AIPC 10 rue de Penthièvre 75008 PARIS

Pour plus d'informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.

Droits d'auteur / Copyright : Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par Mr Jérôme DUCASSE. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
> n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales
> ne pas modifier de telles informations
> reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") d'AIPC. Toute autre utilisation non expressément autorisée ou toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Mr DUCASSE , propriétaire et réprésentant légal.
Crédit Photographies : Copyright photothèque AIPC. Les photographies figurant sur le site ne sont pas contractuelles.

Responsabilité :
L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état.
AIPC ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.
AIPC se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.
AIPC ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.
L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.
AIPC met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Les sites extérieurs à AIPC ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle d'AIPC qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Messagerie : Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l'administrateur du site : renseignements{@}aipc.net

Important : Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.

Lien Hypertexte :
La création de liens hypertexte vers le site aipc.net est soumise à l'accord préalable et écrit de Mr DUCASSE.